Conditions d'utilisation

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La bibliothèque numérique du RFN a été réalisée à partir des outils développés par la Bibliothèque nationale de France (BnF) pour sa bibliothèque numérique Gallica. Hébergée par la BnF, elle donne accès à :

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  • des reproductions numériques provenant des collections de la Bibliothèque nationale de France. Celles-ci sont signalées par la mention "Source : Bibliothèque nationale de France". Leur réutilisation s'inscrit dans le cadre de la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 (en savoir plus) :
    •  La réutilisation non commerciale de ces contenus est libre et gratuite dans le respect de la législation en vigueur et notamment du maintien de la mention de source.
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