Mentions légales

Mentions légales

Editeur

Le site www.rfnum-bibliotheque.org est édité par le RFN (Réseau Francophone Numérique).

Secrétariat général du RFN
Bibliothèque royale de Belgique
4, boulevard de l'Empereur
B-1000 Bruxelles - Belgique
info@rfnum.org

Monsieur Patrick Lefèvre, directeur général de la Bibliothèque royale de Belgique et Secrétaire général du RFN, est le directeur de la publication.


 
Hébergement du site

Bibliothèque nationale de France
Quai François Mauriac
75706 Paris CEDEX 13 - France
Téléphone : ‎+33 (0)1 53 79 59 59
Fax : ‎+33 (0)1 47 03 81 72


 
Protection et traitement de données à caractère personnel

Le site www.rfnum-bibliotheque.org ne recueille aucune donnée à votre insu et n’en cède aucune à des tiers. Les adresses électroniques et toute information nominative ne font l'objet d'aucune cession, exploitation et ne sont conservées que pour la durée nécessaire à leur traitement.


 
Données statistiques et cookies

À des fins d’amélioration du service, un outil gestionnaire des statistiques mesure notamment le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l'activité des visiteurs sur le site. Lors de votre navigation sur le site, les informations recueillies ne contiennent pas d'informations nominatives.
Ces données ne sont pas cédées à des tiers ou utilisées à d'autres fins
À tout moment, vous pouvez, en modifiant la configuration de votre navigateur internet, refuser l'enregistrement de cookies, supprimer ceux existants, sans que cela nuise à la qualité de votre navigation sur le site.
 

Propriété intellectuelle

Le site de la bibliothèque numérique francophone du RFN (charte graphique, logos, nom de domaine et les différents éléments qui le composent) sont la propriété exclusive du Réseau Francophone Numérique et sont protégés au titre des dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
En conséquence, toute réutilisation de ces éléments sans l'autorisation expresse du Réseau Francophone Numérique constituerait une contrefaçon punissable selon les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et du Code pénal. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont déposés. Leur reproduction, totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site est prohibée.